Sommaire
Jean PIERRE-BLOCH Préface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13
Gérard FELLOUS Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .15
Jean-Marie DOMENACH
VERCORS Elie WIESEL Georges MOREL
Emmanuel LÉVINAS Alain TOURAINE
Luc FERRY
Evelyne SULLEROT France QUÉRÉ Jeanne HERSCH
Jean-Louis SCHLEGEL Jean-Marie AUBERT Pierre TOULAT
Louis-Edmond PETTITI
Abbas BENCHEIKH
EL HOCINE
Chapitre I
L’ÊTRE HUMAIN
Interrogations……………………………………………………………………. 21
Une notion fragile…………………………………………………………………… 25
Réflexions sur la liberté humaine……………………………………… 29
Les Droits de l’homme en question…………………………………… 33
Les droits de l’autre homme……………………………………………… 43
A travers la reconnaissance de l’Autre………………………………. 47
Politique de l’entendement et politique de la raison……………………… 55
Droit de… Devoir de… Désir de…………………………………………………. 61
Entre l’intolérable et l’inqualifiable……………………………………………. 69
Les fondements des Droits de l’homme dans la conscience
individuelle……………………………………………………………………. 79
Chapitre II
LA TRANSCENDANCE
Les religions devant les Droits de l’homme 89 Droits de l’homme et communauté humaine………..97
Un message des Églises en France………………………………………………………………………………….. 105
Liberté de religion et de convictions………………………………………………………………………………. 119
Les Droits de l’homme en Islam…………………………………………………………………………………….. 129
Anne-Marie FRANCHI
Droits de l’homme – Droit humain
Chapitre III
LA NATION ET L’ÉTAT
Alfred GROSSERDroits de l’homme et politique des États1………………………………………………………………51
Albert MEMMIL’égali é des Droits de l’homme et l’illusion républicaine…………………………………………..159
Michel HANNOUNDroits de l’homme et solidarité……………………………………………………………………….161
Jean-François LAMBERT Pierre RENAULT- SABLONNIÈREDroits de l’homme et démocratie……………..167
Jean RIVEROUne éthique fondée sur Je respect de !’Autre…………………………………………………………….179
Dominique TURPINLa protection par le contrôle de constitu tionnalité des lois………………………………..183
Gérard ISRAËLEsquisse pour une politique des Droits de l’homme………………………………………………….193
Marc AGILa dimension culturelle des libertés……………………………………………………………………………..201
Chapitre IV
DROITS SPÉCIFIQUES
Jean FERNAND-LAURENT Les Droits de l’homme, fondement de toute éthique, de toute idéologie…………………………………………..213
Joseph WRÉSINSKI Les plus pauvres, révélateurs de l’indivisi-bilité des Droits de l’homme……………………………………………221
Guy AURENCHE Abolir la torture…………………………………………………………………………………………………………………………..239
François de FONTETTE Le racisme et les Droits de l’homme………………………………………………………………………………………..247
Pierre-André TAGUIEFF Racismes : une interrogation critique……………………………………………………………………………………..253
France GUBLIN Le droit à J’enfance………………………………………………………………………………………………………………………279
Michel TIBON-CORNILLOT Respect éthique et instrumentalisation des corps en biologie et en médecine……………………………….281
René FRYDMAN Incidences scientifiques des progrès biologi- ques et médicaux sur le droit des personnes…………………………….313
Michelle GOBERT Incidences juridiques des progrès biologiques et médicaux sur Je droit des personnes………………………………317
Jean-François SIX Droits de l’homme et médiation…………………………………………………………………………………………………..333
Gérard FELLOUS
I. La Commission nationale consultative des droits de l’homme…341
- Historique……………………………………………………………. 341
- Les Commissions des droits de l’homme dans le monde…342
- Le rôle de la Commission………………………………………… 344
- Composition…………………………………………………………. 346
II. Les travaux……………………………………………………………………… 348
- Problèmes internationaux : avis et travaux……………. 348
- Problèmes internes : avis et travaux…………………………353
ANNEXES
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (1789).373
Déclaration universelle des droits de l’homme (1948)………375
Liste des intervenants
Marc Agi Jean-Marie Aubert
Guy Aurenche
Abbas Bencheikh El Hocine Jean-Marie Domenach
Gérard Fellous
Jean Fernand-Laurent
Luc Ferry François de Fontette Anne-Marie Franchi René Frydman Michelle Gobert
Alfred Grosser France Gublin Michel Hannoun Jeanne Hersch
Gérard Israël Jean-François Lambert
Emmanuel Lévinas
Albert Memmi Georges Morel
Conseiller culturel.
Professeur des Universités émérite. Membre de
l’Académie pontificale romaine de théologie.
Avocat à la Cour. Président de la Fédération nationale de l’ACAT (Action des chrétiens pour l’abolition de la torture).
Recteur de l’Institut musulman de la Mosquée de Paris.
Professeur à l’école polytechnique. Ancien directeur de Esprit.
Secrétaire général de la Commission nationale
consultative des droits de l’homme.
Ambassadeur de France.
Professeur à l’université de Lyon.
Professeur de droit -Paris II.
Fédération française du droit humain.
Professeur de médecine. Hôpital Béclère-Clamart.
Professeur à l’université de droit, d1économie et de
sciences sociales de Paris II.
Professeur des Universités à l’Institut d’études po litiques.
Présidente de l’association Enfance et Partage et de la fédération La Voix de !’Enfant.
Ancien député. Conseiller général de Voiron. Maire de Voreppe.
Professeur de philosophie à l’Université de Genève. Ancien directeur du département de phi losophie à !’Unesco.
Ancien député européen. Conseiller du président de !’Alliance israélite universelle.
Société internationale des droits de l’homme. Philosophe.
Professeur émérite à l’université de Paris X.
Droits de l’homme et solidarité.
Louis-Edmond Pettiti Jean Pierre-Bloch
France Quéré
Jean Rivero Jean-Louis Schlegel Jean-François Six Évelyne Sullerot
Pierre-André Taguieff Michel Tibon-Cornillot
Pierre Toulat Alain Touraine Dominique Turpin
Vercors Élie Wiesel Joseph Wrésinski
Ancien bâtonnier. Juge à la Cour européenne des
droits de l’homme. Association Libre Justice.
Ancien ministre. Président de la Commission nationale consultative des droits de l’homme. Pré sident de la LICRA.
Théologienne protestante. Membre du Comité consultatif national d1éthique pour les sciences de la vie et de la santé.
Professeur émérite à l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris II.
Membre du conseil de rédaction Esprit. Conseil ler littéraire au Seuil. Présîdent de l’association Droits de l’homme et solidarité.
Sociologue. Membre du Conseil économique et social Philosophe Politologue.
Chercheur à l’École des hautes études en sciences sociales.
Secrétaire de la commission française Justice et
Paix.
Directeur du Centre d’analyse et d’intervention sociologiques (CNRS).
Professeur à l’Université de Clermont-Ferrand I. Président de l’Institut francais de droit humani taire et des droits de l’homme.
Écrivain.
Prix Nobel. Professeur à l’Urùversité de Boston.
Fondateur du mouvement international ATD
Quart Monde.
Préface
L’Histoire, une adaptation incessante au concept philosophique en évolution de l’Homme et de ses droits; un réajustement face à un contexte politique et à une réalité sociologique en perpétuelles transformations.u fil des siècles, la défense des Droits de l’homme fut une conquête quotidienne, un effort continu face aux dérapages et aux bégaiements de
La Commission nationale consultative des droits de l’homme, unique dans le monde par sa composition et son champ de compétence, s’est appuyée dans ses travaux sur les deux piliers fondamentaux que sont la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948. En réunissant des hommes et des femmes d’action et de réflexion, pour une triple mission d’information, de réflexion et d’avis aux gouvernements sur toutes les questions impliquant les Droits de l’homme, la Commission nationale consultative des droits de l’homme a transcendé les clivages politiques et idéologiques pour répondre à la haute idée que la France se fait des Droits de l’homme.
Deux années durant, en 1987 et 1988, la Commission s’est saisie d’une soixantaine de questions relevant des Droits de l’homme en France et dans le mande, soumettant ses avis et recommandations aux différents gouvernements avec le souci exaltant d’éclairer du point de vue des Droits de l’homme l’action politique de notre pays. Il est bien vite apparu au cours de ces travaux intenses, dont on trouvera un aperçu dans cet ouvrage, que nous étions sans cesse ramenés à une réflexion fondamentale sur les Droits de l’homme. La nécessité s’est imposée de parvenir à un consensus portant sur un nouvel équilibre entre les différentes acceptions universelles des Droits de l’homme et sur les nouveaux champs d’application, tels qu’ils ont évolué jusqu’en 1989 et se sont élargis à de nouveaux phénomènes de société et au progrès des sciences et des techniques.
Et nos certitudes ont été fécondées par de nombreuses questions. Les quarante membres de la Commission nationale consultative des Droits de l’homme ont souhaité enrichir leurs réflexions par celles de personnalités de qualité, qualifiées, qui ont bien voulu répondre à leur invitation. II en est résulté un débat non directif dans lequel chacune et chacun s’exprime en des textes originaux, en toute liberté et sous sa seule responsabilité. Cette recherche montre? pour le moins, qu’il n’existe pas de catéchisme ou de dogme of1iciel. Les Droits de l’homme sont affaire de tous et de chacun, autour de principes universels intangibles.
Nous ancrer fermement dans une tradition humaniste, faire progresser les Droits de l’homme dans le double impératif de la réflexion et de l’action, telle est la contribution que ce «Livre Blanc» voudrait apporter au bicentenaire de la Révolution -française et de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. A la veille du troisième millénaire, il est du devoir de la ‘France de renouveler son message et de dire que la liberté de l’Homme et la démocratie seront les grands enjeux de l’avenir.
Jean PIERRE-BLOCH
Nous voulons tout d’abord saluer nos ainés, ceux qui, dans l’enthousiasme, il y- a deux siècles, ont travaillé à faire germer et surgir la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, cette Déclaration que le jeune Hegel saluera comme « un merveilleux lever de soleil », cette Déclaration dont les maximes fulgurantes embraseront tant d’esprits et de cœurs.
Pour nous, Commission nationale consultative des droits de l’homme, aujourd’hui, en 1989, quel est le désir qui nous a poussés à susciter les textes de ce « Livre Blanc >> ?
Il y a eu d1abord en nous une réaction instinctive devant l’inflation, souvent constatée, dont les Droits de l’homme font l’objet aujourd’hui. Nous avons été fréquemment agacés de les voir invoqués à tort et à travers et nous avons voulu parler, en leur fond, des Droits de l’homme, récusant ainsi par avance les multiples travestissements qu’on leur fait subir en appelant « droits l• ce qui n’est guère que caprices individuels.
Nous avons aussi voulu parler en limitant notre propos ; il n’est pas question, ici, de vouloir donner de nouveaux droits de l’homme, de prétendre apporter à nos contemporains une Déclaration qui serait à la hauteur de celle du 26 août 1789 ou la dirait même caduque ; d’autres peuvent s’y essayer. Pour nous, la question et la formulation même des Droits de l’homme ne sont pas achevés ; si la dignité de l’homme est permanente, les Droits de l’homme sont en perpétuel devenir et ils sont l’heureux objet de confrontations, de recherches diversifiées, comme ce fut toujours le cas entre membres de la Commission nationale consultative des droits de l’homme. Des événements feront peut-être naître un jour, en France ou ailleurs, une autre Déclaration, aussi intense que celle de 1789. Notre projet s’inscrit premièrement dans la fidélité à cette Déclaration fondatrice de 1789. L’ensemble de ces textes n’est pourtant pas une simple célébration du 26 août 1789, une sorte de «tombeau » comme on disait au XVIII’ siècle, c’est-à-dire un hommage rendu à un disparu. Appuyés sur nos aînés, c’est vers l’avenir, un avenir à mieux construire, que nous voulons regarder.
Notre désir est, en effet, de coopérer à ce que les Droits de l’homme, les principes de la Déclaration de 1789 -et ceux de la Déclaration de 1948 qui lui est liée – soient de plus en plus réalisés dans le monde de 1989, à J’approche du troisième millénaire. Une Déclaration des droits de l’homme qui demeurerait parole en l’air ne serait que dérision et les jeunes générations se détourneraient bientôt de ce en quoi elles ont mis tant d’espoir, depuis une décennie surtout. Il s’agit que la Déclaration ne soit pas lettre morte, il s’agit de passer à l’acte.
Oui, nous faisons ensemble, membres de 1a Commission nationale consul tative des droits de l’homme et tous les signataires de ces textes, nous faisons profession de foi ardente envers les Droits de l’homme – c’est cette foi qui préside à nos rencontres et à nos travaux. Mais nous sommes engagés à mettre en œuvre cette foi, à la rendre opérante et efficace dans notre monde aujour d’hui.
Ainsi, les textes ici rassemblés ne sont pas des écrits de stratèges en chambre ; ils sont issus de combats de première ligne, marqués par les terrains mêmes où les Droits de l’homme sont mis en cause ou rejetés. Les auteurs de ces textes ne sont pas hommes et femmes à se payer de mots. la rhétorique ne les intéresse guère ; ils expriment ici leur conviction essentielle et leur reeherche d’une adéquation la plus exacte possible entre leur profession de foi et leurs actes ; ces textes veulent être instruments pour qu’existent mieux, concrètement, les Droits de l’homme.
Chacun exprime ici, àsa manière, une conviction commune : que chaque ètre humain puisse exister en dignité, que la personne humaine sont reconnue comme un absolu, qu’aucun être humain ne puisse avoir de droits sur un autre homme, mais qu’ils soient l’un devant l’autre en égalité de droit et par là-même de devoir. C’est ainsi qu’on peut saisir ces textes dans leur unité, comme un accord fait de notes différentes, comme un diamant de lumière composé de multiples facettes. Unité à partir du respect intraitable de tout homme et de tous les hommes, à partîr d’une mobilisation radicale contre toutes les formes de discrimination, que ce11e-ci soit une prison, un haillon ou la faim.
Cette concertation, entre nous, en cette aspiration profonde, nous sommes certains que beaucoup la partagent, qu’un désir s’étend de plus en pJus, immense, de voir les êtres de cette planète se reconnaître entre eux, de voir chacun sortir de lui-même, acquiescer aux droits d’autrui, se dépasser vers l’autre, de voir chacun construire sa personnalité en même temps qu’il s1ouvre à l’autre, de voir chaque peuple reconnaitre tous les autres peuples.
Désir fou, dira-t-on. Et c’est vrai qu’on est loin du compte si l’on regarde tout autour l’amoncellement des mépris et des coercitions qui écrasent des hommes. II est donc urgent d’entreprendre et d’avancer. Nous y poussent ceux qui n’ont pas cessé d’espérer et de combattre ; et on constatera que les textes de ce recueil sont manifestement traversés par une mémoire sans cesse présente : le souvenir, le rappel que les Droits de l’homme se sont tout particulièren1ent incarnés dans des corps qu’on a meurtris, qu’ils sont faits de la chair et du sang de témoins qui sont morts pour que l’homme survive en sa liberté et sa dignité.
Comment cette mémoire ne serait-el1e pas juste invitation à être aujour d’hui des hommes ardemment responsables ? Comment ne serait-elle pas incita tion constante à déceler partout les forces et les formes de domination qui, à mesure même où notre monde cherche à devenir un tout harmonieux, cherchent, elles, à déstabiliser la dignité, à établir leurs divisions et leur emprise totali taire?
Et si, dès lors, l’on nous demande de quel droit nous pouvons affirmer une Déclaration universelle, nous pouvons répondre aussitôt que la menace est là, universelle, et qu’il y a donc à y opposer une défense unîverselle des Droits de l’homme. Afin que soient évités la solution finale et l’échec définitif, afin que notre humanité, qui connaît désormais une seule histoire et un seul avenir, n’aille pas chuter en chaos et en néant.
Les textes ici rassemblés, chacun y puisera à son gré le pain, le sel dont il a besoin pour sa route. Pour nous, à qui les dédions-nous, à qui désirons nous qu’ils parviennent d’abord ?
En premier lieu, à la jeune génération et à ceux, parents, éducateurs, qui sont constamment proches d’elle, à ceux, en même temps, qui ont su se garder un cœur jeune, ceux qui n’ont pas perdu le sens du scandale, ceux qui voient et crient qu’il y a là, sous nos yeux, partout dans le monde, de l’intolérable, qu’on ne pêut accepter, avec un haussement d’épaules fataliste, le mal, qu’on ne peut pas, ce mal, à force d’habitude ou de lassitude, le trouver normal.
Au législateur aussi, de quelque pays que ce soit, dont la tâche doit être un chantier incessant) car il ne peut être question de laisser simplement les choses en l’état. Nos aînés de 1789 se sont trouvés devant une contradiction qui demeure, entre la liberté des individus et le pouvoir social ; l’antinomie est toujours à surmonter.
Il y a toujours aussi à trouver de nouveaux moyens qui permettent à la communauté démocratique de faire une place réelle à tous ceux qui, de fait, peu ou prou, en sont exclus.
Une politique des Droits de l’homme, enfin, est toujours à recommencer, une incitation pour chaque citoyen afm qu’il puisse, là où il est, dans sa ville ou sa maison, dans son entreprise ou son groupe d’appartenance, mettre mieux en pratique, au quotidien, les Droits de l’homme.
Nous adressons enfin ce texte à chacune, à chacun de nos compatriotes, désirant l’atteindre au point le plus vivant qui est en lui, ce point à la jointure de son cerveau et de son cœur, ce point de lumière en lui qui l’invite, comme le voyageur qui reconnaît dans le cîel une étoile, à s’orienter, au-delà des brumes et des malheurs de ce temps, vers un horizon nouveau de l’homme, de tout homme, de l’humanité toute entière. Et celui-là, celle-là, sent bien que ce principe universel des Droits de l’homme n’exclut aucunement la reconnaissance positive des différences, qu’il doit pour parvenir à ses fins, être mis en œuvre dans les travaux et les jours, le temporel et le contingent, qu’il doit, pour s’accomplir. passer sans cesse par la médiation de communautés particulières. Et celui-là, celle-là, sait bien que les Droits de l omme ne s’étendront que si lui-même, elle-même les accomplissent en actes simples, des actes de cohérence et de raison, des actes où l’on a honneur d’être chaque jour un homme et qui permettent au cœur de l’humanité de battre.
Tous ensemble, d’après quelle fin pouvons-nous aujourd’hui nous con duire? Qu’il n’y ait pas seulement de plus en plus d’États de droit, mais que toute la planète devienne Terre de droit, n’est-ce pas là notre but ? Et qu’il y a à agir dès maintenant, à agir comme si cette paix universelle était presque déjà là, même si nous avons difficulté à la représenter. Ce but n1en vaut·il pas la peine pour l’homme de demain, pour tout homme aujourd’hui?
Gérard FELLOUS
La Commission nationale consultative
des droits de l’homme